Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Solucrédit
Centre Toulousain du Patrimoine (EURL)

Numéro de dépôt :
3196092
Date de dépôt :
26/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
26/11/2012
Solucrédit de Centre Toulousain du Patrimoine (EURL

Présentation de la marque Solucrédit

Déposée le 26 novembre 2002 par la société Centre Toulousain du Patrimoine (EURL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « Solucrédit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-01 du 3 janvier 2003.

Le déposant est la société Centre Toulousain du Patrimoine (EURL domicilié(e) 10 rue de la Concorde,31000 Toulouse - 31000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 279 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Olivier OUSSET CENTRE TOULOUSAIN DU PATRIMOINE domicilié(e) 10 rue de la Concorde,31000 Toulouse - 31000 - France.

La marque Solucrédit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Solucrédit est expirée depuis le 26 novembre 2012.


Centre Toulousain du Patrimoine (EURL) - 10 rue de la Concorde,31000 Toulouse - 31000 - France - SIREN 441279015


Monsieur Jean-Olivier OUSSET CENTRE TOULOUSAIN DU PATRIMOINE - 10 rue de la Concorde,31000 Toulouse - 31000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-18

Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01

Produits de l'imprimerie, livres, journaux, périodiques, affiches, autocollants (articles de papeterie) , brochures publicitaires, stylos, agendas, calendriers, photographies. Informations d'affaires commerciales et/ou publicitaires, informations d'affaires commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques, expertises en affaires commerciales et/ou publicitaires, gestion des fichiers informatiques, estimation en affaires commerciales et/ou publicitaires, étude de marché, investigations pour affaires commerciales et/ou publicitaires, consultation professionnelle d'affaires commerciales et/ou publicitaires. Affaires bancaires et/ou d'assurances, services de financement, service de crédit, banque directe (home-banking) , prêt (finances) , estimations financières (assurances, banques, immobilier) , investissement de capitaux, service de crédit immobilier, consultation en matière financière, estimations immobilières, évaluation (estimation) de biens immobiliers, informations en matière d'assurance et/ou bancaires, analyse financière, informations en matière d'assurance et/ou bancaires sur réseaux informatiques. Communication par terminaux d'ordinateur, transmission d'informations assistée par ordinateur, messagerie électronique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.