O.C.S. Order Control System
Présentation de la marque O.C.S. Order Control System
Déposée le 2 février 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Centre Télématique Services auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « O.C.S. Order Control System » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque O.C.S. Order Control System a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3007072.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O.C.S. Order Control System est expirée depuis le 2 février 2010.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-29
Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12