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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRE TEDyBEAR
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CENTRE TEDYBEAR ACCUEIL PLURIDISCIPLINAIRE POUR ENFANTS AVEC AUTISME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CENTRE TEDYBEAR ACCUEIL PLURIDISCIPLINAIRE POUR ENFANTS AVEC AUTISME
CENTRE TEDyBEAR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4025597
Date de dépôt :
02/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/08/2023
CENTRE TEDYBEAR ACCUEIL PLURIDISCIPLINAIRE POUR ENFANTS AVEC AUTISME de CENTRE TEDyBEAR

Présentation de la marque CENTRE TEDYBEAR ACCUEIL PLURIDISCIPLINAIRE POUR ENFANTS AVEC AUTISME

Déposée le 2 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRE TEDyBEAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CENTRE TEDYBEAR ACCUEIL PLURIDISCIPLINAIRE POUR ENFANTS AVEC AUTISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRE TEDyBEAR domicilié(e) 13 rue Camille Desmoulins - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 760 579 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Paul Hastings (Europe) LLP, Mme PONCELET Aline domicilié(e) 96 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque CENTRE TEDYBEAR ACCUEIL PLURIDISCIPLINAIRE POUR ENFANTS AVEC AUTISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025597.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 41 42 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE TEDYBEAR ACCUEIL PLURIDISCIPLINAIRE POUR ENFANTS AVEC AUTISME est expirée depuis le 2 août 2023.


CENTRE TEDyBEAR, Société par actions simplifiée - 13 rue Camille Desmoulins - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 752760579


Cabinet Paul Hastings (Europe) LLP, Mme PONCELET Aline - 96 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ;

Crèches d'enfants ;

Assistance médicale ; maisons médicalisées.