Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PICQHELIOS
CENTRE TECHNIQUE INTERPROFESSIONNEL DES OLEAGINEUX METROPOLITAINS, (C.E.T.I.O.M.) (régi selon la loi no 48-1228 du 22 juillet 1948)

Numéro de dépôt :
1406573
Date de dépôt :
04/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/1997

Présentation de la marque PICQHELIOS

Déposée le 4 mai 1987 par CENTRE TECHNIQUE INTERPROFESSIONNEL DES OLEAGINEUX METROPOLITAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PICQHELIOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CENTRE TECHNIQUE INTERPROFESSIONNEL DES OLEAGINEUX METROPOLITAINS, (C.E.T.I.O.M.) (régi selon la loi no 48-1228 du 22 juillet 1948) domicilié(e) 174, avenue Victor Hugo, 75116 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.

La marque PICQHELIOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1406573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PICQHELIOS est expirée depuis le 4 mai 1997.

CENTRE TECHNIQUE INTERPROFESSIONNEL DES OLEAGINEUX METROPOLITAINS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ENDIGIA , CTIFL REFERENCE , PLI – La production légumière intégrée , NETFIX , TOPSTAR , CRISTO , PILAZO , TOPFEL , MYPIC LA PROTECTION INTEGREE DES OLEAGINEUX & DU CHANVRE


CENTRE TECHNIQUE INTERPROFESSIONNEL DES OLEAGINEUX METROPOLITAINS, (C.E.T.I.O.M.) (régi selon la loi no 48-1228 du 22 juillet 1948) - 174, avenue Victor Hugo, 75116 PARIS. - France


CABINET MALEMONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41

Appareils pour la mesure d'un rayonnement intercepté par un couvert foliaire.