Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOVITI
Centre Technique Interprofessionnel de la Vigne et du Vin

Numéro de dépôt :
97698131
Date de dépôt :
07/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2007

Présentation de la marque ECOVITI

Déposée le 7 octobre 1997 par la société Centre Technique Interprofessionnel de la Vigne et du Vin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOVITI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est la société Centre Technique Interprofessionnel de la Vigne et du Vin domicilié(e) 19 rue du Général Foy, 75008 PARIS Centre Technique Interprofessionnel (régi par la loi no48-1228 du 28juillet 1948) - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 189 788 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Rouquié Directeur Centre Technique interprofessionnel de la Vigne et du Vin - France.

La marque ECOVITI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOVITI est expirée depuis le 7 octobre 2007.

Centre Technique Interprofessionnel de la Vigne et du Vin a également déposé les autres marques suivantes : EUROVITI , vitipolis , EUROVITI , ECOVINUM , inov viti , inov oeno


Centre Technique Interprofessionnel de la Vigne et du Vin - 19 rue du Général Foy, 75008 PARIS Centre Technique Interprofessionnel (régi par la loi no48-1228 du 28juillet 1948) - France - SIREN 306189788


Pierre Rouquié Directeur Centre Technique interprofessionnel de la Vigne et du Vin - France


Inscription le 15 octobre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°462542 - Publication au BOPI 2007-10-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-13

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Organisation de colloques et conférences de caractère international à des fins éducatives et scientifiques, sur les techniques viti-vinicoles, publications techniques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.