Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOVINUM
Centre Technique Interprofessionnel de la Vigne et du Vin

Numéro de dépôt :
98713812
Date de dépôt :
21/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/01/2008

Présentation de la marque ECOVINUM

Déposée le 21 janvier 1998 par la société Centre Technique Interprofessionnel de la Vigne et du Vin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ECOVINUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-09 du 27 février 1998.

Le déposant est la société Centre Technique Interprofessionnel de la Vigne et du Vin domicilié(e) 19 rue du Général Foy, 75008 PARIS, Centre Technique Interprofessionnel - Loi de 1948 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 189 788 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Rouquié Directeur Centre Technique Interprofessionnel de la Vigne et du Vin - France.

La marque ECOVINUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98713812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOVINUM est expirée depuis le 21 janvier 2008.

Centre Technique Interprofessionnel de la Vigne et du Vin a également déposé les autres marques suivantes : EUROVITI , ECOVITI , vitipolis , EUROVITI , inov viti , inov oeno


Centre Technique Interprofessionnel de la Vigne et du Vin - 19 rue du Général Foy, 75008 PARIS, Centre Technique Interprofessionnel - Loi de 1948 - France - SIREN 306189788


Pierre Rouquié Directeur Centre Technique Interprofessionnel de la Vigne et du Vin - France


Demande de renouvellement le 24 juillet 2007 n°2347520 - Publication au BOPI 2007-07-24

Inscription le 15 octobre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°462542 - Publication au BOPI 2007-10-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-27

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Inscription le 11 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°496906 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-11

Organisation de colloques et conférences de caractère international à des fins éducatives et scientifiques, sur les techniques viti-vinicoles, publications techniques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.