CENTRE TECHNIQUE INDUSTRIEL DE LA CONSTRUCTION METALLIQUE Centre de Recherche - loi du 22 juillet 1948
Numéro de dépôt :
94502439
Date de dépôt :
20/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2004
Présentation de la marque CIMSTEEL
Déposée le 20 janvier 1994 par la société CENTRE TECHNIQUE INDUSTRIEL DE LA CONSTRUCTION METALLIQUE Centre de Recherche - loi du 22 juillet 1948
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CIMSTEEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-09 du 4 mars 1994.
Le déposant est la société CENTRE TECHNIQUE INDUSTRIEL DE LA CONSTRUCTION METALLIQUE Centre de Recherche - loi du 22 juillet 1948 domicilié(e) Domaine de Saint Paul - BP 1, 78470 SAINT REMY LES CHEVREUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 728 785 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel DUTHIL - France.
La marque CIMSTEEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502439.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CENTRE TECHNIQUE INDUSTRIEL DE LA CONSTRUCTION METALLIQUE Centre de Recherche - loi du 22 juillet 1948 - Domaine de Saint Paul - BP 1, 78470 SAINT REMY LES CHEVREUSE - France - SIREN 775728785
Monsieur Daniel DUTHIL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-32
Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09
Matériel d'enseignement (à l'exception des appareils), brochures, livres, manuels et outils de formation.Construction, réparation et maintenance d'ensembles métalliques.Télécommunications, et service de communication par terminaux d'ordinateurs.Programmation pour ordinateurs, logiciels et progiciels, programmes d'ordinateurs, langage de programmation, service de programmation, d'ingénierie informatique et conception assistée par ordinateur
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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