Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.T.I.C.M. MIXTE
CENTRE TECHNIQUE INDUSTRIEL DE LA CONSTRUCTION METALLIQUE, organisme reconnu d'utilité publique régi par la loi no 48-1228 du 22 juillet 1948

Numéro de dépôt :
96632871
Date de dépôt :
04/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2006

Présentation de la marque C.T.I.C.M. MIXTE

Déposée le 4 juillet 1996 par CENTRE TECHNIQUE INDUSTRIEL DE LA CONSTRUCTION METALLIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.T.I.C.M. MIXTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est CENTRE TECHNIQUE INDUSTRIEL DE LA CONSTRUCTION METALLIQUE, organisme reconnu d'utilité publique régi par la loi no 48-1228 du 22 juillet 1948, domicilié(e) Domaine de Saint-Paul, 78470 SAINT REMY LES CHEVREUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque C.T.I.C.M. MIXTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632871.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.T.I.C.M. MIXTE est expirée depuis le 4 juillet 2006.

CENTRE TECHNIQUE INDUSTRIEL DE LA CONSTRUCTION METALLIQUE a également déposé les autres marques suivantes : CTICM , SELIG , VOILAME , C.T.I.C.M. , PICADOR , STEELBILFRANCE LE PORTAIL DES PROFESSIONNELS DE LA CONSTRUCTION METALLIQUE , R&SID , MOGADOR , ROULE , MAGICS


CENTRE TECHNIQUE INDUSTRIEL DE LA CONSTRUCTION METALLIQUE, organisme reconnu d'utilité publique régi par la loi no 48-1228 du 22 juillet 1948 - Domaine de Saint-Paul, 78470 SAINT REMY LES CHEVREUSE - France


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Logiciels et programmes d'ordinateur utilisés dans le domaine de la construction mixte acier-béton.Manuels et guides d'utilisation de logiciels, brochures, journaux, livres dans le domaine de la construction mixte acier-béton.Informations en matière de construction et notamment dans le domaine de la construction mixte acier-béton, services de construction mixte acier-béton.Services de communication par terminaux d'ordinateurs, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur.Programmation pour ordinateur, élaboration (conception) de logiciels et de programmes d'ordinateur; essais, analyses de matiaux, conseils en construction, expertises (travaux d'ingénieurs), location de temps d'accès à un centre serveur de base de données, mise à jour de logiciels, études de projets techniques, recherches techniques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.