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Marques déposées par CENTRE TECHNIQUE DU BOIS ET DE L'AMEUBLEMENT (centre technique industriel relevant de la loi no 48-1228 du 22 juillet 1948)-10
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SCIEGEST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCIEGEST
CENTRE TECHNIQUE DU BOIS ET DE L'AMEUBLEMENT (centre technique industriel relevant de la loi no 48-1228 du 22 juillet 1948)-10, avenue de Saint-Mandé 75012 PARIS

Numéro de dépôt :
1316027
Date de dépôt :
28/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/1994

Présentation de la marque SCIEGEST

Déposée le 28 juin 1984 par CENTRE TECHNIQUE DU BOIS ET DE L'AMEUBLEMENT (centre technique industriel relevant de la loi no 48-1228 du 22 juillet 1948)-10 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCIEGEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CENTRE TECHNIQUE DU BOIS ET DE L'AMEUBLEMENT (centre technique industriel relevant de la loi no 48-1228 du 22 juillet 1948)-10, avenue de Saint-Mandé 75012 PARIS - France.

La marque SCIEGEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCIEGEST est expirée depuis le 28 juin 1994.

CENTRE TECHNIQUE DU BOIS ET DE L'AMEUBLEMENT (centre technique industriel relevant de la loi no 48-1228 du 22 juillet 1948)-10 a également déposé les autres marques suivantes : AFPB , QUALIFAL CTB , CTBA BIOTEC , SECURITE CONFORTIQUE CTB BUREAU , VISILAS , CTB A + , SCAN WOOD , PROGITERM , CTBF , AFPB


CENTRE TECHNIQUE DU BOIS ET DE L'AMEUBLEMENT (centre technique industriel relevant de la loi no 48-1228 du 22 juillet 1948)-10, avenue de Saint-Mandé 75012 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51

Programmes de gestion pour ordinateur enregistrés sur disquettes, disques, cassettes, rubans et éventuellement autres supports magnétiques ou non. Ces programmes concernent en particulier les fonctions ventes, production, stock et prix de revient des entreprises de scierie et d'exploitation forestière.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.