CENTRE TECHNIQUE DU BOIS ET DE L'AMEUBLEMENT et MUDATA (société à responsabilité limitée) (Centre technique industriel régi par la loi du 22 juillet 1948)
Numéro de dépôt :
94527440
Date de dépôt :
04/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2004
Présentation de la marque SCANLOG
Déposée le 4 juillet 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENTRE TECHNIQUE DU BOIS ET DE L'AMEUBLEMENT et MUDATA et Centre technique industriel régi par la loi du 22 juillet 1948
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SCANLOG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-33 du 19 août 1994.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENTRE TECHNIQUE DU BOIS ET DE L'AMEUBLEMENT et MUDATA domicilié(e) 2 rue d'Estienne d'Orves, 94110 ARCUEIL - France et (Centre technique industriel régi par la loi du 22 juillet 1948), domicilié(e) 10 avenue de Saint-Mandé, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque SCANLOG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527440.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CENTRE TECHNIQUE DU BOIS ET DE L'AMEUBLEMENT et MUDATA (société à responsabilité limitée) - 2 rue d'Estienne d'Orves, 94110 ARCUEIL - France
(Centre technique industriel régi par la loi du 22 juillet 1948) - 10 avenue de Saint-Mandé, 75012 PARIS - France - SIREN 3
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Inscription le 3 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303061 - Publication au BOPI 2000-07-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-49
Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33
Dispositif électronique de commande, d'orientation et d'alignement automatique des grumes; dispositif électronique de vision pour la reconnaissance et l'enregistrement des formes; logiciel de modélisation.Programmation d'ordinateurs pour la modélisation des formes; programmation d'ordinateurs pour la commande et l'optimisation du débit des grumes
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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