Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROGITERM
CENTRE TECHNIQUE DU BOIS ET DE L'AMEUBLEMENT (Centre technique industriel régi par la loi du 22 juillet 1948)

Numéro de dépôt :
3135815
Date de dépôt :
07/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2011
PROGITERM de CENTRE TECHNIQUE DU BOIS ET DE L\'AMEUBLEMENT (Centre technique industriel régi par la loi du 22 juillet 1948

Présentation de la marque PROGITERM

Déposée le 7 décembre 2001 par CENTRE TECHNIQUE DU BOIS ET DE L'AMEUBLEMENT (Centre technique industriel régi par la loi du 22 juillet 1948 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROGITERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Le déposant est CENTRE TECHNIQUE DU BOIS ET DE L'AMEUBLEMENT (Centre technique industriel régi par la loi du 22 juillet 1948), domicilié(e) 10 avenue de Saint-Mandé, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL - France.

La marque PROGITERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROGITERM est expirée depuis le 7 décembre 2011.

CENTRE TECHNIQUE DU BOIS ET DE L'AMEUBLEMENT (Centre technique industriel régi par la loi du 22 juillet 1948 a également déposé les autres marques suivantes : SCIEGEST , AFPB , QUALIFAL CTB , CTBA BIOTEC , SECURITE CONFORTIQUE CTB BUREAU , VISILAS , CTB A + , SCAN WOOD , CTBF , AFPB


CENTRE TECHNIQUE DU BOIS ET DE L'AMEUBLEMENT (Centre technique industriel régi par la loi du 22 juillet 1948) - 10 avenue de Saint-Mandé, 75012 PARIS - France


INLEX CONSEIL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-19

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; insecticides ; fongicides, herbicides. Produits anti termites. Logiciel de gestion des déclarations de termites. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, optiques, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Tous ces produits étant destinés à la lutte contre les parasites et les termites. Pièges à insectes et pièges à termites. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) . Appareil destinés à la projection d'aérosols non à usage médical. Traitement de matériaux notamment traitement du bois. Information, conseil et assistance en matière de traitement de matériaux. Elaboration (conception) de logiciels, et notamment de logiciels de gestion des déclarations de termites. Elaboration (conception) de systèmes informatiques et de télécommunications ; services d'ingénierie d'applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services d'infogérance informatique en matière d'élaboration (conception) , de mise à jour et de maintenance de logiciels, de consultation en matière d'ordinateurs et de programmation pour ordinateurs ; services d'aide technique à l'exploitation de réseaux informatiques, de télécommunications et de transmission de données ; expertise, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique ; ingénierie et administration (programmation) de réseaux informatiques ; services de consultation en matière de sécurité électronique ; expertise (travaux d'ingénieurs) pour la mise en œuvre de serveurs de base de données nationaux ou internationaux, de centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ; location d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de banques de données, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; programmation pour ordinateurs ; gestion de lieux d'exposition ; recherche industrielle et scientifique. Services de mise à jour de base de données et de logiciels. Service de maintenance de logiciels. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Services de créations (élaboration) d'images virtuelles et interactives. Service de conseils techniques en organisation informatique. Conseils techniques en matière de choix et de mise en œuvre de matériel informatique et de télécommunications.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.