Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENJEUX ET STRATEGIE COORDINATION ANTI-TERMITES CTBA BIOTEC
CENTRE TECHNIQUE DU BOIS ET DE L'AMEUBLEMENT

Numéro de dépôt :
95577644
Date de dépôt :
26/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2005

Présentation de la marque ENJEUX ET STRATEGIE COORDINATION ANTI-TERMITES CTBA BIOTEC

Déposée le 26 juin 1995 par la société CENTRE TECHNIQUE DU BOIS ET DE L'AMEUBLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENJEUX ET STRATEGIE COORDINATION ANTI-TERMITES CTBA BIOTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est la société CENTRE TECHNIQUE DU BOIS ET DE L'AMEUBLEMENT domicilié(e) 10 avenue de Saint-Mandé, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 680 903 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque ENJEUX ET STRATEGIE COORDINATION ANTI-TERMITES CTBA BIOTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENJEUX ET STRATEGIE COORDINATION ANTI-TERMITES CTBA BIOTEC est expirée depuis le 26 juin 2005.

CENTRE TECHNIQUE DU BOIS ET DE L'AMEUBLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SCIEGEST , AFPB , QUALIFAL CTB , CTBA BIOTEC , SECURITE CONFORTIQUE CTB BUREAU , VISILAS , CTB A + , SCAN WOOD , PROGITERM , CTBF


CENTRE TECHNIQUE DU BOIS ET DE L'AMEUBLEMENT - 10 avenue de Saint-Mandé, 75012 PARIS - France - SIREN 775680903


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-49

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Traitement de matériaux

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.