CTBA BIOTEC
Présentation de la marque CTBA BIOTEC
Déposée le 29 novembre 1991 par CENTRE TECHNIQUE DU BOIS ET DE L'AMEUBLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CTBA BIOTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CTBA BIOTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708939.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 13 ans, la marque CTBA BIOTEC est expirée depuis le 28 mars 2004.
CENTRE TECHNIQUE DU BOIS ET DE L'AMEUBLEMENT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 mars 1994 n°2031557 - Publication au BOPI 1994-03-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18