Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CTBA BIOTEC
CENTRE TECHNIQUE DU BOIS ET DE L'AMEUBLEMENT

Numéro de dépôt :
1708939
Date de dépôt :
29/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2004
CTBA BIOTEC de CENTRE TECHNIQUE DU BOIS ET DE L\'AMEUBLEMENT

Présentation de la marque CTBA BIOTEC

Déposée le 29 novembre 1991 par CENTRE TECHNIQUE DU BOIS ET DE L'AMEUBLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CTBA BIOTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CENTRE TECHNIQUE DU BOIS ET DE L'AMEUBLEMENT, domicilié(e) 10 avenue de Saint-Mandé, 75012 PARIS (dossier no 2031557) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2031557) - France.

La marque CTBA BIOTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 13 ans, la marque CTBA BIOTEC est expirée depuis le 28 mars 2004.

CENTRE TECHNIQUE DU BOIS ET DE L'AMEUBLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SCIEGEST , AFPB , QUALIFAL CTB , SECURITE CONFORTIQUE CTB BUREAU , VISILAS , CTB A + , SCAN WOOD , PROGITERM , CTBF , AFPB


CENTRE TECHNIQUE DU BOIS ET DE L'AMEUBLEMENT - 10 avenue de Saint-Mandé, 75012 PARIS (dossier no 2031557) - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2031557) - France


Renouvellement sans limitation le 28 mars 1994 n°2031557 - Publication au BOPI 1994-03-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes