Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOTEC
CENTRE TECHNIQUE DU BOIS ET DE L'AMEUBLEMENT (Centre technique industriel régi par la loi du 22 juillet 1948)

Numéro de dépôt :
94513042
Date de dépôt :
28/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2004

Présentation de la marque BIOTEC

Déposée le 28 mars 1994 par CENTRE TECHNIQUE DU BOIS ET DE L'AMEUBLEMENT (Centre technique industriel régi par la loi du 22 juillet 1948 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est CENTRE TECHNIQUE DU BOIS ET DE L'AMEUBLEMENT (Centre technique industriel régi par la loi du 22 juillet 1948), domicilié(e) 10 avenue de Saint-Mandé, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque BIOTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513042.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOTEC est expirée depuis le 28 mars 2004.

CENTRE TECHNIQUE DU BOIS ET DE L'AMEUBLEMENT (Centre technique industriel régi par la loi du 22 juillet 1948 a également déposé les autres marques suivantes : SCIEGEST , AFPB , QUALIFAL CTB , CTBA BIOTEC , SECURITE CONFORTIQUE CTB BUREAU , VISILAS , CTB A + , SCAN WOOD , PROGITERM , CTBF


CENTRE TECHNIQUE DU BOIS ET DE L'AMEUBLEMENT (Centre technique industriel régi par la loi du 22 juillet 1948) - 10 avenue de Saint-Mandé, 75012 PARIS - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes