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Marques déposées par CENTRE TECHNIQUE DU BOIS ET DE L'AMEUBLEMENT (CTBA) centre technique interprofessionnel régi par la loi du 22 juillet 1948
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AFPB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AFPB
CENTRE TECHNIQUE DU BOIS ET DE L'AMEUBLEMENT (CTBA) centre technique interprofessionnel régi par la loi du 22 juillet 1948

Numéro de dépôt :
3369916
Date de dépôt :
11/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2015
AFPB de CENTRE TECHNIQUE DU BOIS ET DE L\'AMEUBLEMENT (CTBA) centre technique interprofessionnel régi par la loi du 22 juillet 1948

Présentation de la marque AFPB

Déposée le 11 juillet 2005 par CENTRE TECHNIQUE DU BOIS ET DE L'AMEUBLEMENT (CTBA) centre technique interprofessionnel régi par la loi du 22 juillet 1948 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AFPB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-33 du 19 août 2005.

Le déposant est CENTRE TECHNIQUE DU BOIS ET DE L'AMEUBLEMENT (CTBA) centre technique interprofessionnel régi par la loi du 22 juillet 1948 domicilié(e) 10 avenue de Saint-Mandé,75012 PARIS - 75012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque AFPB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFPB est expirée depuis le 11 juillet 2015.

CENTRE TECHNIQUE DU BOIS ET DE L'AMEUBLEMENT (CTBA) centre technique interprofessionnel régi par la loi du 22 juillet 1948 a également déposé les autres marques suivantes : QUALIFAL CTB , AFPB , SPEED TEST SERVICE , CTBA CERTIGAZ LES CERTIFICATEURS ASSOCIES DIAGNOSTICS IMMOBILIERS


CENTRE TECHNIQUE DU BOIS ET DE L'AMEUBLEMENT (CTBA) centre technique interprofessionnel régi par la loi du 22 juillet 1948 - 10 avenue de Saint-Mandé,75012 PARIS - 75012 - France


INLEX CONSEIL - 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-50

Publication - Publication le 19 août 2005 au BOPI 2005-33

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; produits chimiques destinés à conserver le bois à l'exception des peintures, vernis, laques et huiles ; produits pour la protection contre le feu ; cire à greffer les arbres ; mastic à greffer les arbres ; préparations et produits chimiques pour l'imperméabilisation du bois ; produits chimiques pour l'imprégnation du bois ; pâte de bois ; pâte à papier. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; baguettes en bois pour le lambrissage, pavés en bois, bois d'œuvre, bois de construction, bois de placage, bois de sciage, bois façonnés, bois mi-ouvrés, bois propre à être moulé, boiseries ; cadres de portes et de fenêtres non métalliques ; chevrons pour toitures ; châssis de portes non métalliques ; contre-plaqués ; couvertures de toits non métalliques ; marches d'escaliers et escaliers non métalliques ; baguettes de bois pour le lambrissage ; lames de parquets ; lattes non métalliques ; palissades non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques, bois de placage ; placages en bois ; cartons de pâte de bois pour la construction ; échafaudages non métalliques. Traitement de matériaux, à savoir traitement du bois ; informations en matière de traitement de matériaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.