CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES, Etablissement reconnu d'utilité publique régi par la loi 48-1228 du 22.7.1948, de nationalité française, 52, avenue Félix-Louat, 60304 SENLIS CEDEX. UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU HAINAUT-CAMBRESIS Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, de nationalité française, Le Mont-Houy, 59326 VALENCIENNES CEDEX. INSTITUT CATHOLIQUE D'ARTS & METIERS, Etablissement privé d'enseignement supérieur reconnu par l'Etat, de nationalité française, 6, rue Aubert, 59046 LILLE CEDEX.
Numéro de dépôt :
1332906
Date de dépôt :
29/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/1995
Présentation de la marque SIMUVAX
Déposée le 29 novembre 1985 par CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SIMUVAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES, Etablissement reconnu d'utilité publique régi par la loi 48-1228 du 22.7.1948, de nationalité française, 52, avenue Félix-Louat, 60304 SENLIS CEDEX. UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU HAINAUT-CAMBRESIS Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, de nationalité française, Le Mont-Houy, 59326 VALENCIENNES CEDEX. INSTITUT CATHOLIQUE D'ARTS & METIERS, Etablissement privé d'enseignement supérieur reconnu par l'Etat, de nationalité française, 6, rue Aubert, 59046 LILLE CEDEX. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA FEDIT-LORIOT. - France.
La marque SIMUVAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332906.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES, Etablissement reconnu d'utilité publique régi par la loi 48-1228 du 22.7.1948, de nationalité française, 52, avenue Félix-Louat, 60304 SENLIS CEDEX. UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU HAINAUT-CAMBRESIS Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, de nationalité française, Le Mont-Houy, 59326 VALENCIENNES CEDEX. INSTITUT CATHOLIQUE D'ARTS & METIERS, Etablissement privé d'enseignement supérieur reconnu par l'Etat, de nationalité française, 6, rue Aubert, 59046 LILLE CEDEX. - France
SA FEDIT-LORIOT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19
Cires à usage industriel ou produits équivalents permettant la simulation du formage à froid, à chaud ou à températures intermédiaires des matériaux, cires composées de cire monocristalline, kaolin et résine de pin.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
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