CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES CETIM CENTRE NATIONAL D'ENSEIGNEMENT A DISTANCE UNIVERSITE DE TOULON ET DU VAR (I.U.T.) CENTRE TECHNIQUE DE L'INDUSTRIE HORLOGERE ECOLE DES MINES DE DOUAI
Numéro de dépôt :
92414611
Date de dépôt :
10/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2002
Présentation de la marque SEMIRAMIS
Déposée le 10 avril 1992 par CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES CETIM, CENTRE NATIONAL D'ENSEIGNEMENT A DISTANCE, UNIVERSITE DE TOULON ET DU VAR (I.U.T, CENTRE TECHNIQUE DE L'INDUSTRIE HORLOGERE, ECOLE DES MINES DE DOUAI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEMIRAMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-15 du 22 mai 1992.
Les déposants sont CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES CETIM, domicilié(e) 52 avenue Félix Louat, 60300 SENLIS - France, CENTRE NATIONAL D'ENSEIGNEMENT A DISTANCE, domicilié(e) 60 Boulevard du Lycée, 92171 VANVES Cédex - France, UNIVERSITE DE TOULON ET DU VAR (I.U.T.), domicilié(e) B.P. 132, 83957 LA GARDE Cédex - France, CENTRE TECHNIQUE DE L'INDUSTRIE HORLOGERE, domicilié(e) 39 Avenue de l'Observatoire, 25000 BESANCON - France, ECOLE DES MINES DE DOUAI, domicilié(e) 941 Rue Charles Bourseul, BP 838, 59508 DOUAI Cédex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.
La marque SEMIRAMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414611.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES CETIM - 52 avenue Félix Louat, 60300 SENLIS - France
CENTRE NATIONAL D'ENSEIGNEMENT A DISTANCE - 60 Boulevard du Lycée, 92171 VANVES Cédex - France
UNIVERSITE DE TOULON ET DU VAR (I.U.T.) - B.P. 132, 83957 LA GARDE Cédex - France
CENTRE TECHNIQUE DE L'INDUSTRIE HORLOGERE - 39 Avenue de l'Observatoire, 25000 BESANCON - France
ECOLE DES MINES DE DOUAI - 941 Rue Charles Bourseul, BP 838, 59508 DOUAI Cédex - France
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-33
Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15
Appareils d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrements magnétiques ou optiques; supports d'enregistrements visuels ou sonores; disques et disquettes informatiques; logiciels enregistrés notamment didacticiels; vidéodisques; ordinateurs; microordinateurs; lecteurs de vidéodisques; lecteurs de disques ou disquettes informatiques; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; photographies; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Enseignement, notamment enseignement assisté par ordinateur et utilisant en particulier les ressources du vidéodisque et du didacticiel.Programmation pour ordinateurs; programmation de logiciels
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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