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Marques déposées par CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES
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QSP Quilted Stratum Process
Marque enregistrée - Marque en vigueur

QSP Quilted Stratum Process
CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES, Centre Technique Industriel régi par les dispositions des art. L342-1 à L342-13 Code de la Recherche

Numéro de dépôt :
4140058
Date de dépôt :
08/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/12/2024
QSP Quilted Stratum Process de CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES

Présentation de la marque QSP Quilted Stratum Process

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2014 par CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QSP Quilted Stratum Process » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES, Centre Technique Industriel régi par les dispositions des art. L342-1 à L342-13 Code de la Recherche domicilié(e) 52 avenue Felix Louat - 60300 - Senlis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, M. Olivier BINOUX domicilié(e) 38 avenue Hoche - 75008 - Paris - France.

La marque QSP Quilted Stratum Process a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4140058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QSP Quilted Stratum Process arrivera à expiration en date du 8 décembre 2024.

CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES a également déposé les autres marques suivantes : MECAFUTURE-FR , RDV DE LA MÉCANIQUE , PV FEA , QSD Quilted Stratum Design , OME Outils Métiers pour l'Emboutissage , KELOUTIL , LeanetWorks , CLEANMECA , MECATEX , SINEA


CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES, Centre Technique Industriel régi par les dispositions des art. L342-1 à L342-13 Code de la Recherche - 52 avenue Felix Louat - 60300 - Senlis - France


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, M. Olivier BINOUX - 38 avenue Hoche - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Ingénierie ; études de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches scientifiques et techniques ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs.