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Marques déposées par CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES
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QSD Quilted Stratum Design
Marque enregistrée - Marque en vigueur

QSD Quilted Stratum Design
CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES, Centre Technique Industriel régi par les dispositions des art. L342-1 à L342-13 Code de la Recherche

Numéro de dépôt :
4208306
Date de dépôt :
09/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/09/2025
QSD Quilted Stratum Design de CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES

Présentation de la marque QSD Quilted Stratum Design

Déposée par voie électronique le 9 septembre 2015 par CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QSD Quilted Stratum Design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES, Centre Technique Industriel régi par les dispositions des art. L342-1 à L342-13 Code de la Recherche domicilié(e) 52 avenue Felix Louat - 60300 - SENLIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque QSD Quilted Stratum Design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4208306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QSD Quilted Stratum Design arrivera à expiration en date du 9 septembre 2025.

CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES a également déposé les autres marques suivantes : MECAFUTURE-FR , RDV DE LA MÉCANIQUE , PV FEA , QSP Quilted Stratum Process , OME Outils Métiers pour l'Emboutissage , KELOUTIL , LeanetWorks , CLEANMECA , MECATEX , SINEA


CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES, Centre Technique Industriel régi par les dispositions des art. L342-1 à L342-13 Code de la Recherche - 52 avenue Felix Louat - 60300 - SENLIS - France


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Ingénierie ; études de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches scientifiques et techniques ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; .