Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROGETIM
CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES, établissement reconnu d'utilité publique, régi par la loi 48-1228 du 22 juillet 1948

Numéro de dépôt :
1620116
Date de dépôt :
26/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/1999
PROGETIM de CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES

Présentation de la marque PROGETIM

Déposée le 26 juillet 1989 par CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROGETIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES, établissement reconnu d'utilité publique, régi par la loi 48-1228 du 22 juillet 1948, domicilié(e) 52 avenue Félix-Louat, 60304 SENLIS Cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT et Autres Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque PROGETIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROGETIM est expirée depuis le 26 juillet 1999.

CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES a également déposé les autres marques suivantes : DIACPOT , INTAC , CA.ST.OR , CADOR , COMPACOLOR , RIV3D , MECAFUTURE-FR , RDV DE LA MÉCANIQUE , PV FEA , CAPROR C2 CAPROR C3 CAPROR C4 CAPROR C5 CAPROR C6 CAPROR C7 CAPROR C8


CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES, établissement reconnu d'utilité publique, régi par la loi 48-1228 du 22 juillet 1948 - 52 avenue Félix-Louat, 60304 SENLIS Cédex - France


S.A. FEDIT-LORIOT et Autres Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

Programmation pour ordinateurs notamment programmes de logiciels, de progiciels, de calculs et plus précisément de calculs de structures sur ordinateurs;bandes en papier et cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, imprimés, journaux, périodiques, revues, livres et autres produits de l'imprimerie;établissement, enregistrement, transcription, composition et compilation de renseignements, de données mathématiques, statistiques, études et recherches de marchés, études et analyses du marché, mise à jour de documentation, de matériel publicitaire, de logiciels et de progiciels à toutes entreprises industrielles et commerciales, aide dans l'exploitation des entreprises industrielles et commerciales;conseils en gestion;distribution de prospectus, d'échantillons;conseils, informations ou renseignements d'affaires;relations publiques;intégration de données;informations et renseignements d'affaires;publication de documentation, de textes et d'annonces par tous moyens audio-visuels et de presse;transcription de communications;travaux d'ingénieurs, de programmeurs et autres spécialistes en informatique, études de projets, établissement de logiciels et de progiciels, programmation pour ordinateurs, location d'ordinateurs,services d'études de projets et de recherches. Logiciels et progiciels

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.