CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES (Centre Technique Industriel régi par la Loi No 48-1228 du 22/07/1948)
Numéro de dépôt :
3162566
Date de dépôt :
02/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/2012
Présentation de la marque OME Outils Métiers pour l'Emboutissage
Déposée le 2 mai 2002 par CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES (Centre Technique Industriel régi par la Loi No 48-1228 du 22/07/1948
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OME Outils Métiers pour l'Emboutissage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-23 du 7 juin 2002.
Le déposant est CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES (Centre Technique Industriel régi par la Loi No 48-1228 du 22/07/1948) domicilié(e) 52, avenue Félix Louat, ,60300 SENLIS - 60300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque OME Outils Métiers pour l'Emboutissage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162566.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES (Centre Technique Industriel régi par la Loi No 48-1228 du 22/07/1948) - 52, avenue Félix Louat, ,60300 SENLIS - 60300 - France
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-41
Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23
Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels (programmes enregistrés) ; progiciels (programmes enregistrés) ; supports de données optiques ou magnétiques ; ordinateurs ; appareils d'intercommunication ; Télécommunications, notamment par terminaux d'ordinateurs et en particulier via un réseau informatique mondial ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; Services scientifiques et technologiques, à savoir : services de recherches scientifique et technologique ; services de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; installation de logiciels ; mise à jour de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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