Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MECACERAM
CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES, établissement reconnu d'utilité publique, régi par la loi 48-1228 du 22 juillet 1948, 52, avenue Félix-Louat, 60304 SENLIS CEDEX.

Numéro de dépôt :
1321580
Date de dépôt :
30/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/08/1995

Présentation de la marque MECACERAM

Déposée le 30 août 1985 par CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MECACERAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES, établissement reconnu d'utilité publique, régi par la loi 48-1228 du 22 juillet 1948, 52, avenue Félix-Louat, 60304 SENLIS CEDEX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA FEDIT-LORIOT. - France.

La marque MECACERAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MECACERAM est expirée depuis le 30 août 1995.

CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES a également déposé les autres marques suivantes : DIACPOT , INTAC , CA.ST.OR , CADOR , COMPACOLOR , RIV3D , MECAFUTURE-FR , RDV DE LA MÉCANIQUE , PV FEA , CAPROR C2 CAPROR C3 CAPROR C4 CAPROR C5 CAPROR C6 CAPROR C7 CAPROR C8


CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES, établissement reconnu d'utilité publique, régi par la loi 48-1228 du 22 juillet 1948, 52, avenue Félix-Louat, 60304 SENLIS CEDEX. - France


SA FEDIT-LORIOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-06

Organisation de conférences consacrées aux études concernant le développement et l'application des céramiques dans les industries mécaniques; édition, publication de textes de conférences.