Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIACPOT
CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES, établissement reconnu d'utilité publique, régi par la loi 48-1228 du 22 juillet 1948

Numéro de dépôt :
1480188
Date de dépôt :
27/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/1998
DIACPOT de CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES

Présentation de la marque DIACPOT

Déposée le 27 juillet 1988 par CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIACPOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES, établissement reconnu d'utilité publique, régi par la loi 48-1228 du 22 juillet 1948, domicilié(e) 52, avenue Félix Louat, 60304 SENLIS CEDEX (France). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT - France.

La marque DIACPOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1480188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIACPOT est expirée depuis le 27 juillet 1998.

CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES a également déposé les autres marques suivantes : DIACPOT , INTAC , CA.ST.OR , CADOR , COMPACOLOR , RIV3D , CAPROR C2 CAPROR C3 CAPROR C4 CAPROR C5 CAPROR C6 CAPROR C7 CAPROR C8 , DEVIGAM , COMPACOLOR , DEPAC


CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES, établissement reconnu d'utilité publique, régi par la loi 48-1228 du 22 juillet 1948 - 52, avenue Félix Louat, 60304 SENLIS CEDEX (France). - France


S.A. FEDIT-LORIOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02

Appareil automatique pour la détermination, la mesure et/ou l'enregistrement du pouvoir refroidissant des produits de trempe, notamment les liquides de trempe tels que huiles, solutions acqueuses et similaires.