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Marques déposées par CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES CETIM (Etablissement reconnu d'utilité publique régi par la loi de 1948
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COMPACOLOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPACOLOR
CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES CETIM (Etablissement reconnu d'utilité publique régi par la loi de 1948, 12.28 du 22 juillet 1948)

Numéro de dépôt :
1391086
Date de dépôt :
26/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/01/1997

Présentation de la marque COMPACOLOR

Déposée le 26 janvier 1987 par CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES CETIM (Etablissement reconnu d'utilité publique régi par la loi de 1948 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMPACOLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES CETIM (Etablissement reconnu d'utilité publique régi par la loi de 1948, 12.28 du 22 juillet 1948), domicilié(e) 52, avenue Felix Louat, 60300 SENLIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office BLETRY. - France.

La marque COMPACOLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1391086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPACOLOR est expirée depuis le 26 janvier 1997.

CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES CETIM (Etablissement reconnu d'utilité publique régi par la loi de 1948 a également déposé les autres marques suivantes : DIACPOT , INTAC , CA.ST.OR , CADOR , RIV3D , MECAFUTURE-FR , RDV DE LA MÉCANIQUE , PV FEA , CAPROR C2 CAPROR C3 CAPROR C4 CAPROR C5 CAPROR C6 CAPROR C7 CAPROR C8 , DEVIGAM


CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES CETIM (Etablissement reconnu d'utilité publique régi par la loi de 1948, 12.28 du 22 juillet 1948) - 52, avenue Felix Louat, 60300 SENLIS. - France


Office BLETRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs, et plus particulièrement, un comparateur à discordance de couleurs.