Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLEANMECA
CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES, Centre Technique Industriel régi par les dispositions des articles L342-1 à L342-13 du Code de la Recherche

Numéro de dépôt :
3288549
Date de dépôt :
28/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2024
CLEANMECA de CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES

Présentation de la marque CLEANMECA

Déposée le 28 avril 2004 par CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEANMECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.

Le déposant est CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES, Centre Technique Industriel régi par les dispositions des articles L342-1 à L342-13 du Code de la Recherche domicilié(e) 52, avenue Félix Louat - 60300 - SENLIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque CLEANMECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLEANMECA arrivera à expiration en date du 28 avril 2024.

CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES a également déposé les autres marques suivantes : MECAFUTURE-FR , RDV DE LA MÉCANIQUE , PV FEA , QSP Quilted Stratum Process , QSD Quilted Stratum Design , OME Outils Métiers pour l'Emboutissage , KELOUTIL , LeanetWorks , MECATEX , SINEA


CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES, Centre Technique Industriel régi par les dispositions des articles L342-1 à L342-13 du Code de la Recherche - 52, avenue Félix Louat - 60300 - SENLIS - France


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23

Renouvellement sans limitation le 10 février 2014 n°2550640 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-10

Organisation et conduite de congrès.