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Marques déposées par la société Centre Technique des Industries Mécaniques (CETIM
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SENSO BANK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENSO BANK
Centre Technique des Industries Mécaniques (CETIM)

Numéro de dépôt :
96639163
Date de dépôt :
14/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/08/2006

Présentation de la marque SENSO BANK

Déposée le 14 août 1996 par la société Centre Technique des Industries Mécaniques (CETIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENSO BANK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-39 du 27 septembre 1996.

Le déposant est la société Centre Technique des Industries Mécaniques (CETIM domicilié(e) 52, avenue Félix Louat - BP. 67, 60304 SENLIS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 629 074 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CETIM (Département Juridique) - France.

La marque SENSO BANK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENSO BANK est expirée depuis le 14 août 2006.

Centre Technique des Industries Mécaniques (CETIM a également déposé les autres marques suivantes : Techno+ , MULTI PILOT , HYSETRA , FORMATHERM


Centre Technique des Industries Mécaniques (CETIM) - 52, avenue Félix Louat - BP. 67, 60304 SENLIS Cedex - France - SIREN 775629074


CETIM (Département Juridique) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1996-39

Base de données concernant tous capteurs et appareils de mesure, leur classification par fonction, par des moyens de recherches informatisés ou manuels. Communication de toutes informations concernant ces capteurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.