Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYSETRA
Centre Technique des Industries Mécaniques (CETIM) Centre Technique Industriels régi par la loi no 48-1228 du 22.07.1948

Numéro de dépôt :
98764555
Date de dépôt :
14/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2008

Présentation de la marque HYSETRA

Déposée le 14 décembre 1998 par la société Centre Technique des Industries Mécaniques (CETIM) Centre Technique Industriels régi par la loi no 48-1228 du 22.07.1948 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYSETRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est la société Centre Technique des Industries Mécaniques (CETIM) Centre Technique Industriels régi par la loi no 48-1228 du 22.07.1948 domicilié(e) 52, Avenue Félix-Louat, BP 80067, 60304 SENLIS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 629 074 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CETIM (Département Juridique) - France.

La marque HYSETRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYSETRA est expirée depuis le 14 décembre 2008.

Centre Technique des Industries Mécaniques (CETIM) Centre Technique Industriels régi par la loi no 48-1228 du 22.07.1948 a également déposé les autres marques suivantes : SENSO BANK , Techno+ , MULTI PILOT , FORMATHERM


Centre Technique des Industries Mécaniques (CETIM) Centre Technique Industriels régi par la loi no 48-1228 du 22.07.1948 - 52, Avenue Félix-Louat, BP 80067, 60304 SENLIS Cedex - France - SIREN 775629074


CETIM (Département Juridique) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-06

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Notices, prospectus, documentation, livres ou revues et plus généralement tous supports d'information, de formation. Tous travaux d'ingénieurs ou de consultations ayant trait à l'hygiène et la sécurité au travail.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.