CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE (CTIF) (C.T.I. régi par la loi no 48-1228 du 22/07/48), établissement reconnu d'utilité publique
Numéro de dépôt :
1744119
Date de dépôt :
29/10/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2000
Présentation de la marque SYSTAPRE
Déposée le 29 octobre 1990 par CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE (CTIF) (C.T.I. régi par la loi no 48-1228 du 22/07/48
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SYSTAPRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE (CTIF) (C.T.I. régi par la loi no 48-1228 du 22/07/48), établissement reconnu d'utilité publique domicilié(e) 44 avenue de la Division Leclerc, 92310 SEVRES - France.
La marque SYSTAPRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744119.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE (CTIF) (C.T.I. régi par la loi no 48-1228 du 22/07/48), établissement reconnu d'utilité publique - 44 avenue de la Division Leclerc, 92310 SEVRES - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-09
Logiciel s'appliquant au secteur de la fonderie sous pression, logiciel de calcul du système d'alimentation, transformation des métaux
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SYSTAPRE"
