Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALIFLASH
CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE (CTIF): CTI régi par la loi no 48-1228 du 22/07/48

Numéro de dépôt :
94550610
Date de dépôt :
19/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2004

Présentation de la marque QUALIFLASH

Déposée le 19 décembre 1994 par la société CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE (CTIF): CTI régi par la loi no 48-1228 du 22/07/48 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALIFLASH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est la société CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE (CTIF): CTI régi par la loi no 48-1228 du 22/07/48 domicilié(e) 44, avenue de la Division Leclerc - B.P. no 78, 92312 SEVRES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 686 942 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.T.I.F. J.L. ROBERGE - France.

La marque QUALIFLASH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIFLASH est expirée depuis le 19 décembre 2004.

CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE (CTIF): CTI régi par la loi no 48-1228 du 22/07/48 a également déposé les autres marques suivantes : CTIF CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE , AMACTIF , QUALIT-AL , HYDRAL , Press Control 400 , QUALIACTIF , DIADEM , ALPHA 1000 , ALTITUDE , CUPROGREEN 700 40


CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE (CTIF): CTI régi par la loi no 48-1228 du 22/07/48 - 44, avenue de la Division Leclerc - B.P. no 78, 92312 SEVRES CEDEX - France - SIREN 775686942


C.T.I.F. J.L. ROBERGE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-22

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Appareils et instruments de mesure pour la Fonderie