Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTERAUSTEN
CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE (CTIF): CTI régi par la loi no48-1228 du 22 juillet 1948

Numéro de dépôt :
95579384
Date de dépôt :
03/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2005

Présentation de la marque INTERAUSTEN

Déposée le 3 juillet 1995 par la société CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE (CTIF): CTI régi par la loi no48-1228 du 22 juillet 1948 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTERAUSTEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est la société CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE (CTIF): CTI régi par la loi no48-1228 du 22 juillet 1948 domicilié(e) 44, Avenue de la Division Leclerc - BP 78, 92312 SEVRES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 686 942 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CTIF A l'attention de M. FARGUES - France.

La marque INTERAUSTEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERAUSTEN est expirée depuis le 3 juillet 2005.

CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE (CTIF): CTI régi par la loi no48-1228 du 22 juillet 1948 a également déposé les autres marques suivantes : CTIF CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE , QUALIFLASH , AMACTIF , QUALIT-AL , HYDRAL , Press Control 400 , QUALIACTIF , DIADEM , ALPHA 1000 , ALTITUDE


CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE (CTIF): CTI régi par la loi no48-1228 du 22 juillet 1948 - 44, Avenue de la Division Leclerc - BP 78, 92312 SEVRES CEDEX - France - SIREN 775686942


CTIF A l'attention de M. FARGUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-50

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

Métaux communs et leurs alliages