Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUPROGREEN 700 40
CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE (CTIF) : CTI régi par la loi no 48-1228 du 22/07/48

Numéro de dépôt :
94500916
Date de dépôt :
07/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2004

Présentation de la marque CUPROGREEN 700 40

Déposée le 7 janvier 1994 par la société CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE (CTIF) : CTI régi par la loi no 48-1228 du 22/07/48 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUPROGREEN 700 40 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est la société CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE (CTIF) : CTI régi par la loi no 48-1228 du 22/07/48 domicilié(e) 44, avenue de la Division Leclerc, B.P. No 78, 92312 SEVRES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 686 942 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.T.I.F. J.L. ROBERGE - France.

La marque CUPROGREEN 700 40 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94500916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUPROGREEN 700 40 est expirée depuis le 7 janvier 2004.

CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE (CTIF) : CTI régi par la loi no 48-1228 du 22/07/48 a également déposé les autres marques suivantes : CTIF CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE , QUALIFLASH , AMACTIF , QUALIT-AL , HYDRAL , Press Control 400 , QUALIACTIF , DIADEM , ALPHA 1000 , ALTITUDE


CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE (CTIF) : CTI régi par la loi no 48-1228 du 22/07/48 - 44, avenue de la Division Leclerc, B.P. No 78, 92312 SEVRES CEDEX - France - SIREN 775686942


C.T.I.F. J.L. ROBERGE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, produits de Fonderie