Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTITUDE
Centre Technique des Industries de la Fonderie (CTIF)

Numéro de dépôt :
92413750
Date de dépôt :
06/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2002

Présentation de la marque ALTITUDE

Déposée le 6 avril 1992 par la société Centre Technique des Industries de la Fonderie (CTIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTITUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est la société Centre Technique des Industries de la Fonderie (CTIF domicilié(e) 44, Avenue de la Division Leclerc, 92310 Sèvres - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 686 942 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C T I F Monsieur Patrick HAIRY - France.

La marque ALTITUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTITUDE est expirée depuis le 6 avril 2002.

Centre Technique des Industries de la Fonderie (CTIF a également déposé les autres marques suivantes : CTIF CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE , QUALIFLASH , AMACTIF , QUALIT-AL , HYDRAL , Press Control 400 , QUALIACTIF , DIADEM , ALPHA 1000 , CUPROGREEN 700 40


Centre Technique des Industries de la Fonderie (CTIF) - 44, Avenue de la Division Leclerc, 92310 Sèvres - France - SIREN 775686942


C T I F Monsieur Patrick HAIRY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-33

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Logiciel (Programme enregistré)