Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LACITA
CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES AERAULIQUES ET THERMIQUES (centre technique industriel, loi du 22 juillet 1948)

Numéro de dépôt :
1348821
Date de dépôt :
27/03/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/03/1996

Présentation de la marque LACITA

Déposée le 27 mars 1986 par CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES AERAULIQUES ET THERMIQUES (centre technique industriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LACITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES AERAULIQUES ET THERMIQUES (centre technique industriel, loi du 22 juillet 1948), domicilié(e) Plateau du Moulon, 92400 ORSAY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel LAURENT. - France.

La marque LACITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LACITA est expirée depuis le 27 mars 1996.

CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES AERAULIQUES ET THERMIQUES (centre technique industriel a également déposé les autres marques suivantes : CETIAT , C CETIAT


CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES AERAULIQUES ET THERMIQUES (centre technique industriel, loi du 22 juillet 1948) - Plateau du Moulon, 92400 ORSAY. - France


Cabinet Michel LAURENT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37

Appareils et instruments scientifiques, électriques, optiques, de pesage, de mesure, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement;machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; logiciels.