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Marques déposées par la société CENTRE TECHNIQUE DE LA TEINTURE ET DU NETTOYAGE / INSTITUT DE RECHERCHES SUR L'ENTRETIEN ET LE NETTOYAGE
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QUALIPER
Marque expirée - Marque en non vigueur

QUALIPER
CENTRE TECHNIQUE DE LA TEINTURE ET DU NETTOYAGE / INSTITUT DE RECHERCHES SUR L'ENTRETIEN ET LE NETTOYAGE, Centre technique : loi du 22 juillet 1948

Numéro de dépôt :
1562647
Date de dépôt :
23/11/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/2019

Présentation de la marque QUALIPER

Déposée le 23 novembre 1989 par la société CENTRE TECHNIQUE DE LA TEINTURE ET DU NETTOYAGE / INSTITUT DE RECHERCHES SUR L'ENTRETIEN ET LE NETTOYAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUALIPER »

Le déposant est la société CENTRE TECHNIQUE DE LA TEINTURE ET DU NETTOYAGE / INSTITUT DE RECHERCHES SUR L'ENTRETIEN ET LE NETTOYAGE domicilié(e) Avenue Guy de Collongue - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 712 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) Le Contemporain 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUALIPER est expirée depuis le 23 novembre 2019.

CENTRE TECHNIQUE DE LA TEINTURE ET DU NETTOYAGE / INSTITUT DE RECHERCHES SUR L'ENTRETIEN ET LE NETTOYAGE a également déposé les autres marques suivantes : PRESSING VERT , CTTN , IREN CTTN , CTTN IREN


CENTRE TECHNIQUE DE LA TEINTURE ET DU NETTOYAGE / INSTITUT DE RECHERCHES SUR L'ENTRETIEN ET LE NETTOYAGE, Centre technique : loi du 22 juillet 1948 - Avenue Guy de Collongue - 69130 - ECULLY - France - SIREN 779712080


Cabinet LAURENT & CHARRAS - Le Contemporain 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 1999 n°2154786 - Publication au BOPI 1999-10-05

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2009 n°2422664 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-10

Produits chimiques destinés à l'industrie;produits chimiques pour le nettoyage ou le dégraissage des textiles;agents tensio-actifs; perchloréthylène