CENTRE TECHNIQUE DE L'INDUSTRIE DU DECOLLETAGE (C.T.DEC) Centre technique industriel regi par la loi du 22/7/48 (No 48-1228)
Numéro de dépôt :
1457357
Date de dépôt :
24/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/03/2008
Présentation de la marque VULCAIN BDM
Déposée le 24 mars 1988 par CENTRE TECHNIQUE DE L'INDUSTRIE DU DECOLLETAGE (C.T.DEC) Centre technique industriel regi par la loi du 22/7/48 (No 48-1228
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VULCAIN BDM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CENTRE TECHNIQUE DE L'INDUSTRIE DU DECOLLETAGE (C.T.DEC) Centre technique industriel regi par la loi du 22/7/48 (No 48-1228), domicilié(e) 750 Avenue de Colomby, Zone Industrielle des Grands Pres, 74301 CLUSES CEDEX (dossier no 2112093) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C.T.DEC domicilié(e) (dossier no 2112093) - France.
La marque VULCAIN BDM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1457357.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VULCAIN BDM est expirée depuis le 24 mars 2008.
CENTRE TECHNIQUE DE L'INDUSTRIE DU DECOLLETAGE (C.T.DEC) Centre technique industriel regi par la loi du 22/7/48 (No 48-1228 a également déposé les autres marques suivantes : certified CTDEC , LEXI.PACK , C.T.DEC-DOC , MEMOSURF , INTERCUT LAB
CENTRE TECHNIQUE DE L'INDUSTRIE DU DECOLLETAGE (C.T.DEC) Centre technique industriel regi par la loi du 22/7/48 (No 48-1228) - 750 Avenue de Colomby, Zone Industrielle des Grands Pres, 74301 CLUSES CEDEX (dossier no 2112093) - France
C.T.DEC - (dossier no 2112093) - France
Renouvellement sans limitation le 23 mars 1998 n°2112093 - Publication au BOPI 1998-03-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35
Inscription le 5 août 1993 - Transmission de propriété n°161751 - Publication au BOPI 1993-08-05
Programmes d'ordinateurs et programmes de traitement de données enregistrés sur tous supports matériels et stockés dans des bases de données.Logiciels et progiciels sur tous supports matériels.Banques de données sur les matériaux.Produits de l'imprimerie;documents générés par un programme d'ordinateur.Création et gestion de logiciels et progiciels; création et gestion d'une banque de données sur les matériaux.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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