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Marques déposées par la société Centre Technique de l'Industrie du Décolletage (C.T.DEC
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? QUI FAIT QUOI...
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

? QUI FAIT QUOI...
Centre Technique de l'Industrie du Décolletage (C.T.DEC)

Numéro de dépôt :
94510485
Date de dépôt :
07/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2004

Présentation de la marque ? QUI FAIT QUOI...

Déposée le 7 mars 1994 par la société Centre Technique de l'Industrie du Décolletage (C.T.DEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ? QUI FAIT QUOI... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la société Centre Technique de l'Industrie du Décolletage (C.T.DEC domicilié(e) Zone Industrielle des grands prés - 750. avenue de Colomby, 74300 CLUSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 561 045 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Roger BONHOMME, Directeur Général - France.

La marque ? QUI FAIT QUOI... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ? QUI FAIT QUOI... est expirée depuis le 7 mars 2004.

Centre Technique de l'Industrie du Décolletage (C.T.DEC a également déposé les autres marques suivantes : SUPERVISEUR OPILOT PRO , T-KIT TECHNICAL DATA SERVICE , PACK-4P , USITRONIC , INERTIEL , REU-site former pour réussir www.reu-site.com , CERTIFIED CTDEC , VISUALYS , CAP LEAN VERS L OPTIMISATION DE LA PRODUCTION , Cut Optimizer


Centre Technique de l'Industrie du Décolletage (C.T.DEC) - Zone Industrielle des grands prés - 750. avenue de Colomby, 74300 CLUSES - France - SIREN 776561045


Monsieur Roger BONHOMME, Directeur Général - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-37

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

-Transmission d'informations par service télématique, relatives aux fournisseurs pour l'industrie de la mécanique et du décolletage