Centre Technique de l'Industrie du Décolletage, Centre Technique Industriel selon la loi du 22 juillet 1948 Université de Savoie, Etablissement public national à caractère scientifique, culturel et professionnel
Numéro de dépôt :
3713935
Date de dépôt :
18/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
18/02/2020
Présentation de la marque INERTIEL
Déposée le 18 février 2010 par Centre Technique de l'Industrie du Décolletage et Université de Savoie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « INERTIEL »
Les déposants sont Centre Technique de l'Industrie du Décolletage, Centre Technique Industriel selon la loi du 22 juillet 1948 domicilié(e) 750 Avenue de Colomby - 74300 - CLUSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et Université de Savoie, Etablissement public national à caractère scientifique, culturel et professionnel domicilié(e) 27, rue Marcoz BP 1104 - 73011 - CHAMBERY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre Technique de l'Industrie du Décolletage domicilié(e) 750 Avenue de Colomby - 74300 - CLUSES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Centre Technique de l'Industrie du Décolletage, Centre Technique Industriel selon la loi du 22 juillet 1948 - 750 Avenue de Colomby - 74300 - CLUSES - France - SIREN 7
Université de Savoie, Etablissement public national à caractère scientifique, culturel et professionnel - 27, rue Marcoz BP 1104 - 73011 - CHAMBERY CEDEX - France - SIREN 1
Centre Technique de l'Industrie du Décolletage - 750 Avenue de Colomby - 74300 - CLUSES - France
Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12
Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29
Inscription le 9 septembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°653574 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-09
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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