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Marques déposées par Centre Technique de l'Industrie du Décolletage Centre Technique Industriel
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Copilot Pro
Marque expirée - Marque en non vigueur

Copilot Pro
Centre Technique de l'Industrie du Décolletage Centre Technique Industriel, loi du 22/07/1948
Université de Savoie, Etablissement public à caractère scientifique culturel et professionnel

Numéro de dépôt :
3619751
Date de dépôt :
23/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2018
Copilot Pro de Centre Technique de l\'Industrie du Décolletage Centre Technique Industriel

Présentation de la marque Copilot Pro

Déposée le 23 décembre 2008 par Centre Technique de l'Industrie du Décolletage Centre Technique Industriel et Université de Savoie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Copilot Pro »

Les déposants sont Centre Technique de l'Industrie du Décolletage Centre Technique Industriel, loi du 22/07/1948 domicilié(e) 750 Avenue de Colomby - 74300 - CLUSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et Université de Savoie, Etablissement public à caractère scientifique culturel et professionnel domicilié(e) 27 Rue Marcoz - 73000 - CHAMBERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre Technique de l'Industrie du Décolletage domicilié(e) 750 Avenue de Colomby - 74300 - CLUSES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Copilot Pro est expirée depuis le 23 décembre 2018.

Centre Technique de l'Industrie du Décolletage Centre Technique Industriel a également déposé les autres marques suivantes : PACK-4P , INERTIEL , REU-site former pour réussir www.reu-site.com , Cut Optimizer , AutoCOM Tournage , PACK-3P


Centre Technique de l'Industrie du Décolletage Centre Technique Industriel, loi du 22/07/1948 - 750 Avenue de Colomby - 74300 - CLUSES - France - SIREN 7

Université de Savoie, Etablissement public à caractère scientifique culturel et professionnel - 27 Rue Marcoz - 73000 - CHAMBERY - France


Centre Technique de l'Industrie du Décolletage - 750 Avenue de Colomby - 74300 - CLUSES - France


Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Inscription le 9 septembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°653574 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-09

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.