Centre Technique de l'Industrie du Décolletage, Centre Technique Industriel loi 22/07/1948
Numéro de dépôt :
4087854
Date de dépôt :
30/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/04/2024
Présentation de la marque CALIAXE
Déposée par voie électronique le 30 avril 2014 par la société Centre Technique de l'Industrie du Décolletage
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CALIAXE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-21 du 23 mai 2014.
Le déposant est la société Centre Technique de l'Industrie du Décolletage domicilié(e) 750 Avenue de Colomby, BP 65 - 74301 - CLUSES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 561 045 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre Technique de l'Industrie du Décolletage, M. Stéphane MANIGLIER domicilié(e) 750 Avenue de Colomby, BP 65 - 74301 - CLUSES CEDEX - France.
La marque CALIAXE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087854.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Centre Technique de l'Industrie du Décolletage, Centre Technique Industriel loi 22/07/1948 - 750 Avenue de Colomby, BP 65 - 74301 - CLUSES CEDEX - France - SIREN 776561045
Centre Technique de l'Industrie du Décolletage, M. Stéphane MANIGLIER - 750 Avenue de Colomby, BP 65 - 74301 - CLUSES CEDEX - France
Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21
Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34
Inscription le 9 septembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°653574 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-09
Machines-outils ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage.
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