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Marques déposées par CENTRE TECHNIQUE DE L'INDUSTRIE DES PAPIERS CARTONS ET CELLULOSES (centre technique loi du 22 juillet 1948
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D B A O
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D B A O
CENTRE TECHNIQUE DE L'INDUSTRIE DES PAPIERS CARTONS ET CELLULOSES (centre technique loi du 22 juillet 1948)

Numéro de dépôt :
1374072
Date de dépôt :
07/10/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/10/1996

Présentation de la marque D B A O

Déposée le 7 octobre 1986 par CENTRE TECHNIQUE DE L'INDUSTRIE DES PAPIERS CARTONS ET CELLULOSES (centre technique loi du 22 juillet 1948 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « D B A O » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CENTRE TECHNIQUE DE L'INDUSTRIE DES PAPIERS CARTONS ET CELLULOSES (centre technique loi du 22 juillet 1948), domicilié(e) Domaine Universitaire, 38020 GRENOBLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel LAURENT. - France.

La marque D B A O a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1374072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D B A O est expirée depuis le 7 octobre 1996.

CENTRE TECHNIQUE DE L'INDUSTRIE DES PAPIERS CARTONS ET CELLULOSES (centre technique loi du 22 juillet 1948 a également déposé les autres marques suivantes : CASSEXPERT , PRESSAGEXPERT , COLOREXPERT , CTP , PROCIDENT , F-SENSOR , HELIOTEST , PRESSEXPERT , MUVAR , CTPi


CENTRE TECHNIQUE DE L'INDUSTRIE DES PAPIERS CARTONS ET CELLULOSES (centre technique loi du 22 juillet 1948) - Domaine Universitaire, 38020 GRENOBLE. - France


Cabinet Michel LAURENT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11

Logiciel pour la découpe du papier; dispositif électronique pour la découpe du papier.