Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECHNOGAZ
CENTRE TECHNIQUE DE L'APAVE SUD - CETE APAVE SUD (S.A.)

Numéro de dépôt :
99827802
Date de dépôt :
02/12/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/12/2009

Présentation de la marque TECHNOGAZ

Déposée le 2 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) CENTRE TECHNIQUE DE L'APAVE SUD - CETE APAVE SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TECHNOGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-02 du 14 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CENTRE TECHNIQUE DE L'APAVE SUD - CETE APAVE SUD domicilié(e) 32 rue EDmond Rostand, 13006 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 581 812 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque TECHNOGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHNOGAZ est expirée depuis le 2 décembre 2009.

CENTRE TECHNIQUE DE L'APAVE SUD - CETE APAVE SUD a également déposé les autres marques suivantes : STRATEGIE 2000 , OLGUAA outil logiciel de gestion de l'urbanisme et de l'assainissement autonome , EVAO ENSEIGNEMENT PAR VIDEOPROJECTION ASSISTEE PAR ORDINATEUR , INSPECTHOP , INSPECTAS


CENTRE TECHNIQUE DE L'APAVE SUD - CETE APAVE SUD (S.A.) - 32 rue EDmond Rostand, 13006 MARSEILLE - France - SIREN 775581812


CABINET ROMAN - France


Inscription le 10 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°419836 - Publication au BOPI 2005-10-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-21

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

Formation professionnelle. Services d'études, de conseils, de recherches, d'assistance, de surveillance, de contrôle, de consultations, d'expertises et d'analyses scientifiques et techniques concernant la construction et l'exploitation de matériels, de véhicules, d'engins, d'appareils et d'installations techniques et industriels concernant l'hygiène, la prévention des accidents, la sécurité des biens et des personnes. Service d'essais, d'examens de laboratoires, d'ingéniérie concernant la construction et l'exploitation de matériels, de véhicules, d'engins, d'appareils et d'installations techniques et industriels concernant l'hygiène, la prévention des accidents, la sécurité des biens et des personnes.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.