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Marques déposées par la société CENTRE TECHNIQUE DE L'APAVE SUD - CETE APAVE SUD (SA A CONSEIL D'ADMINISTRATION
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OLGUAA outil logiciel de gestion de l'urbanisme et de l'assainissement autonome
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OLGUAA outil logiciel de gestion de l'urbanisme et de l'assainissement autonome
CENTRE TECHNIQUE DE L'APAVE SUD - CETE APAVE SUD (SA A CONSEIL D'ADMINISTRATION)

Numéro de dépôt :
3096492
Date de dépôt :
23/04/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/04/2011

Présentation de la marque OLGUAA outil logiciel de gestion de l'urbanisme et de l'assainissement autonome

Déposée le 23 avril 2001 par la société CENTRE TECHNIQUE DE L'APAVE SUD - CETE APAVE SUD (SA A CONSEIL D'ADMINISTRATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OLGUAA outil logiciel de gestion de l'urbanisme et de l'assainissement autonome » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est la société CENTRE TECHNIQUE DE L'APAVE SUD - CETE APAVE SUD (SA A CONSEIL D'ADMINISTRATION domicilié(e) 32, rue Edmond Rostand, 13006 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 581 812 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque OLGUAA outil logiciel de gestion de l'urbanisme et de l'assainissement autonome a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OLGUAA outil logiciel de gestion de l'urbanisme et de l'assainissement autonome est expirée depuis le 23 avril 2011.

CENTRE TECHNIQUE DE L'APAVE SUD - CETE APAVE SUD (SA A CONSEIL D'ADMINISTRATION a également déposé les autres marques suivantes : STRATEGIE 2000 , TECHNOGAZ , EVAO ENSEIGNEMENT PAR VIDEOPROJECTION ASSISTEE PAR ORDINATEUR , INSPECTHOP , INSPECTAS


CENTRE TECHNIQUE DE L'APAVE SUD - CETE APAVE SUD (SA A CONSEIL D'ADMINISTRATION) - 32, rue Edmond Rostand, 13006 MARSEILLE - France - SIREN 775581812


CABINET ROMAN - France


Inscription le 10 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°419836 - Publication au BOPI 2005-10-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-39

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Logiciel de gestion de l'urbanisme et de l'assainissement.