Déposée par voie électronique le 27 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRE TECHNIQUE D'HYGIENE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NATURALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-12 du 21 mars 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRE TECHNIQUE D'HYGIENE domicilié(e) 128 AVENUE CHATEAU FLEURY, BP 147 - 26100 - ROMANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 421 717 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE TECHNIQUE D'HYGIENE, Mme. Laurence BUISSON domicilié(e) 128 AVENUE CHATEAU FLEURY, BP 147 - 26100 - ROMANS - France.
La marque NATURALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072195.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CENTRE TECHNIQUE D'HYGIENE, SAS - 128 AVENUE CHATEAU FLEURY, BP 147 - 26100 - ROMANS - France - SIREN 325421717
CENTRE TECHNIQUE D'HYGIENE, Mme. Laurence BUISSON - 128 AVENUE CHATEAU FLEURY, BP 147 - 26100 - ROMANS - France
Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "NATURALYS"
