Marque expirée - Marque en non vigueur

CENTRE TECHNIQUE D'HYGIENE
CENTRE TECHNIQUE D'HYGIENE SAS

Numéro de dépôt :
96648909
Date de dépôt :
28/10/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/10/2016

Présentation de la marque CENTRE TECHNIQUE D'HYGIENE

Déposée le 28 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRE TECHNIQUE D'HYGIENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CENTRE TECHNIQUE D'HYGIENE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRE TECHNIQUE D'HYGIENE domicilié(e) BP 147, 128 AVENUE CHATEAU FLEURY,26104 ROMANS cédex (dossier no 2333220) - 26104 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 421 717 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE TECHNIQUE D'HYGIENE Isabelle POCHE domicilié(e) BP 147, 128 Av. château Fleury,26104 ROMANS cédex (dossier no 2333220) - 26104 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CENTRE TECHNIQUE D'HYGIENE est expirée depuis le 28 octobre 2016.

CENTRE TECHNIQUE D'HYGIENE a également déposé les autres marques suivantes : BEST-TOP , EFFET-TOP , OPTIMANCE , VALORA-LIS , DUO MOUSSE BY CTH , EFFET TOP PLUS , TOP-OINE , VALORA-LIS , FUMI KILL , OL-TOP


CENTRE TECHNIQUE D'HYGIENE SAS - BP 147, 128 AVENUE CHATEAU FLEURY,26104 ROMANS cédex (dossier no 2333220) - 26104 - France - SIREN 325421717


CENTRE TECHNIQUE D'HYGIENE Isabelle POCHE - BP 147, 128 Av. château Fleury,26104 ROMANS cédex (dossier no 2333220) - 26104 - France


Renouvellement sans limitation le 1 février 2007 n°2333220 - Publication au BOPI 2007-02-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Préparation pour détruire les animaux nuisibles