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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRE TECHNIQUE D'HYGIENE (CTH
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VINOCLEAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VINOCLEAN
CENTRE TECHNIQUE D'HYGIENE (CTH), SAS

Numéro de dépôt :
3616649
Date de dépôt :
09/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2028
VINOCLEAN de CENTRE TECHNIQUE D\'HYGIENE (CTH

Présentation de la marque VINOCLEAN

Déposée le 9 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRE TECHNIQUE D'HYGIENE (CTH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VINOCLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-03 du 16 janvier 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRE TECHNIQUE D'HYGIENE (CTH domicilié(e) 128 AVENUE Chateau Fleury - 26100 - ROMANS-SUR-ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 421 717 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE TECHNIQUE D HYGIENE, M. GIRARD Laurent domicilié(e) 128 AVENUE Chateau Fleury - 26100 - ROMANS-SUR-ISERE - France.

La marque VINOCLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3616649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VINOCLEAN arrivera à expiration en date du 9 décembre 2028.

CENTRE TECHNIQUE D'HYGIENE (CTH a également déposé les autres marques suivantes : IODI JET , TOP-FIRST II , BEST-TOP II , JARCO , PHITEOS , PYGUARD , CLEAN'MATIC , ALOEFILM , DUO JET by CTH , PODOGREEN


CENTRE TECHNIQUE D'HYGIENE (CTH), SAS - 128 AVENUE Chateau Fleury - 26100 - ROMANS-SUR-ISERE - France - SIREN 325421717


CENTRE TECHNIQUE D HYGIENE, M. GIRARD Laurent - 128 AVENUE Chateau Fleury - 26100 - ROMANS-SUR-ISERE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2018 n°2699683 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2018-12-03

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.