Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLEAN'MATIC
CENTRE TECHNIQUE D'HYGIENE (CTH)

Numéro de dépôt :
4468743
Date de dépôt :
12/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2028
CLEAN\'MATIC de CENTRE TECHNIQUE D\'HYGIENE (CTH

Présentation de la marque CLEAN'MATIC

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2018 par CENTRE TECHNIQUE D'HYGIENE (CTH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLEAN'MATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-31 du 3 août 2018.

Le déposant est CENTRE TECHNIQUE D'HYGIENE (CTH) domicilié(e) 128 avenue Chateau Fleury - 26100 - Romans - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CTH, Monsieur laurent GIRARD domicilié(e) 128 avenue Chateau Fleury - 26100 - Romans - France.

La marque CLEAN'MATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4468743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEAN'MATIC arrivera à expiration en date du 12 juillet 2028.

CENTRE TECHNIQUE D'HYGIENE (CTH a également déposé les autres marques suivantes : IODI JET , TOP-FIRST II , BEST-TOP II , JARCO , PHITEOS , VINOCLEAN , PYGUARD , ALOEFILM , DUO JET by CTH , PODOGREEN


CENTRE TECHNIQUE D'HYGIENE (CTH) - 128 avenue Chateau Fleury - 26100 - Romans - France


CTH, Monsieur laurent GIRARD - 128 avenue Chateau Fleury - 26100 - Romans - France


Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Enregistrement avec modification - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; préparations pour le bain à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ; parasiticides ;

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; robots (machines) ;

Appareils de distribution d'eau ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.