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Marques déposées par l'association étrangère CENTRE TECHNIQUE D'APPUI ET DE FORMATION DES CENTRES D'EXAMENS DE SANTE – CETAF
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BUCCODENT
Marque expirée - Marque en non vigueur

BUCCODENT
CENTRE TECHNIQUE D'APPUI ET DE FORMATION DES CENTRES D'EXAMENS DE SANTE – CETAF Association de droit privé sans but lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3391911
Date de dépôt :
07/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2015
BUCCODENT de CENTRE TECHNIQUE D\'APPUI ET DE FORMATION DES CENTRES D\'EXAMENS DE SANTE – CETAF

Présentation de la marque BUCCODENT

Déposée le 7 novembre 2005 par l'association étrangère CENTRE TECHNIQUE D'APPUI ET DE FORMATION DES CENTRES D'EXAMENS DE SANTE – CETAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUCCODENT »

Le déposant est l'association étrangère CENTRE TECHNIQUE D'APPUI ET DE FORMATION DES CENTRES D'EXAMENS DE SANTE – CETAF domicilié(e) 67-69 avenue de Rochetaillée,42012 SAINT ETIENNE cedex 02 - 42012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 226 259 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Norbert DEVILLE Cetaf domicilié(e) 67-69 avenue de Rochetaillée, BP 167,42012 SAINT ETIENNE cedex 02 - 42012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUCCODENT est expirée depuis le 7 novembre 2015.

CENTRE TECHNIQUE D'APPUI ET DE FORMATION DES CENTRES D'EXAMENS DE SANTE – CETAF a également déposé les autres marques suivantes : CETAF INFORMATION-PRÉVENTION-SANTÉ


CENTRE TECHNIQUE D'APPUI ET DE FORMATION DES CENTRES D'EXAMENS DE SANTE – CETAF Association de droit privé sans but lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 - 67-69 avenue de Rochetaillée,42012 SAINT ETIENNE cedex 02 - 42012 - France - SIREN 421226259


Monsieur Norbert DEVILLE Cetaf - 67-69 avenue de Rochetaillée, BP 167,42012 SAINT ETIENNE cedex 02 - 42012 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-16

Publication - Publication le 23 déc. 2005 au BOPI 2005-51

Progiciel de recueil et de traitement de données bucco-dentaires.