Marque expirée - Marque en non vigueur

SEGEPOL
CENTRE TECHNIQUE CUIR CHAUSSURE MAROQUINERIE Centre Technique Industriel

Numéro de dépôt :
1426239
Date de dépôt :
10/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/09/2017

Présentation de la marque SEGEPOL

Déposée le 10 septembre 1987 par la société CENTRE TECHNIQUE CUIR CHAUSSURE MAROQUINERIE Centre Technique Industriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEGEPOL »

Le déposant est la société CENTRE TECHNIQUE CUIR CHAUSSURE MAROQUINERIE Centre Technique Industriel domicilié(e) Parc Scientifique Tony GARNIER, 4 rue Hermann Frenkel,69367 LYON CEDEX 07 (dossier no 2348385) - 69367 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 649 726 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2348385) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEGEPOL est expirée depuis le 10 septembre 2017.

CENTRE TECHNIQUE CUIR CHAUSSURE MAROQUINERIE Centre Technique Industriel a également déposé les autres marques suivantes : , , MIGRAKIT , TESTE CTC , CTC , CTC , INSTANT COLOR CONCEPT , SAGACE , CORIVAL , "CENTRE DE TECHNOLOGIES ET DE COMPETENCES" CTC


CENTRE TECHNIQUE CUIR CHAUSSURE MAROQUINERIE Centre Technique Industriel - Parc Scientifique Tony GARNIER, 4 rue Hermann Frenkel,69367 LYON CEDEX 07 (dossier no 2348385) - 69367 - France - SIREN 775649726


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2348385) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 6 août 2007 n°2348385 - Publication au BOPI 2007-08-06

Renouvellement sans limitation n°2095918 - Publication au BOPI 1997-38

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-07

Inscription le 3 mars 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°492201 - Publication au BOPI 2009-03-03

Inscription - Changement d'adresse n°34929 - Publication au BOPI

Poussière de cuir, utilisée en raison de ses qualités absorbantes comme produit dépolluant.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.