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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CENTRE STEPHANOIS DE RECHERCHES MECANIQUES HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT
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CODE 11
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CODE 11
CENTRE STEPHANOIS DE RECHERCHES MECANIQUES HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT, une société anonyme ayant son siège social, Rue Benoît Fourneyron, ANDREZIEUX-BOUTHEON (Loire).

Numéro de dépôt :
1189205
Date de dépôt :
07/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CODE 11

Déposée le 7 décembre 1981 par la Société Anonyme (SA) CENTRE STEPHANOIS DE RECHERCHES MECANIQUES HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CODE 11 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CENTRE STEPHANOIS DE RECHERCHES MECANIQUES HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BONNET-THIRION. - France.

La marque CODE 11 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1189205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 40

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CODE 11 est expirée depuis le 7 décembre 1991.

CENTRE STEPHANOIS DE RECHERCHES MECANIQUES HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SDA , PEL , DELSUN , TS CARBIDES , SULF 13 T , FAM , ABAR , TESCO , TS 811


CENTRE STEPHANOIS DE RECHERCHES MECANIQUES HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT, une société anonyme ayant son siège social, Rue Benoît Fourneyron, ANDREZIEUX-BOUTHEON (Loire). - France


Cabinet BONNET-THIRION. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-18

Bagues de frottement et traitements relatifs à de telles bagues.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.