Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLIDARITE ROQUETTE
Centre Socio-Culturel Solidarité Roquette

Numéro de dépôt :
3099347
Date de dépôt :
09/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2011
SOLIDARITE ROQUETTE de Centre Socio-Culturel Solidarité Roquette

Présentation de la marque SOLIDARITE ROQUETTE

Déposée le 9 mai 2001 par la société Centre Socio-Culturel Solidarité Roquette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLIDARITE ROQUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-24 du 15 juin 2001.

Le déposant est la société Centre Socio-Culturel Solidarité Roquette domicilié(e) Association Loi 1901, 47, rue de la Roquette, Boîte no3, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 848 464 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne Michon - France.

La marque SOLIDARITE ROQUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3099347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLIDARITE ROQUETTE est expirée depuis le 9 mai 2011.


Centre Socio-Culturel Solidarité Roquette - Association Loi 1901, 47, rue de la Roquette, Boîte no3, 75011 PARIS - France - SIREN 399848464


Anne Michon - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24

Photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer Vêtements (habillement). Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques). Chapellerie Jeux (à l'exception des jeux automatiques à prépaiement et des jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision). Jouets. Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis. Décorations de Noël. Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet. Transmissions de données par réseaux Internet. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Editions de livres, de revues. Prêts de livres. Production de spectacles, de films. Location de films, d'enregistrements phonographiques. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Sorties familiales. Aides à la personne : halte-garderie, aide aux démarches administratives, écrivains publics, conseils juridiques et sociaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.